Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Earl Deiss Marcel et Fils
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Earl Deiss Marcel et Fils

Numéro de dépôt :
3228649
Date de dépôt :
03/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
03/06/2013
Marque figurative de Earl Deiss Marcel et Fils

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 juin 2003 par la société Earl Deiss Marcel et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est la société Earl Deiss Marcel et Fils domicilié(e) 15 route du Vin,68750 BERGHEIM - 68750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 960 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Earl Deiss Marcel et Fils domicilié(e) 15 route du Vin,68750 BERGHEIM - 68750 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228649.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 3 juin 2013.

Earl Deiss Marcel et Fils a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Jean-Michel Deiss , Domaine Marcel Deiss , (Marque figurative) , (Marque figurative)


Earl Deiss Marcel et Fils - 15 route du Vin,68750 BERGHEIM - 68750 - France - SIREN 323960856


Earl Deiss Marcel et Fils - 15 route du Vin,68750 BERGHEIM - 68750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Des vins d'appelation d'origine contrôlée.